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Marques déposées par l'association loi 1901 SYNDICAT FRANCAIS DES ENDUCTEURS
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QUALISOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALISOL
SYNDICAT FRANCAIS DES ENDUCTEURS, CALANDREURS ET FABRICANTS DE REVETEMENTS DE SOLS ET MURS (Association régie par la loi du 1er juillet 1901) 21, rue du Général Foy, 75008 PARIS.

Numéro de dépôt :
1229248
Date de dépôt :
23/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque QUALISOL

Déposée le 23 mars 1981 par l'association loi 1901 SYNDICAT FRANCAIS DES ENDUCTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 SYNDICAT FRANCAIS DES ENDUCTEURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY. - France.

La marque QUALISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque QUALISOL est expirée depuis le 23 mars 1991.

SYNDICAT FRANCAIS DES ENDUCTEURS a également déposé les autres marques suivantes : QUALI-SOL , TEXITECH


SYNDICAT FRANCAIS DES ENDUCTEURS, CALANDREURS ET FABRICANTS DE REVETEMENTS DE SOLS ET MURS (Association régie par la loi du 1er juillet 1901) 21, rue du Général Foy, 75008 PARIS. - France


OFFICE BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en tissu).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.